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Mention légales

MENTIONS LEGALES

 

 

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'Economie Numérique nous vous informons que :

 

 

Le site www.1pulser.fr que vous consultez actuellement est la propriété de :

 

SARL 1'PULSER

Savoie Technolac

27 Allée du Lac d'Aiguebelette

Module B

BP 360

73 732 LE BOURGET DU LAC CEDEX

 

Le directeur de la publication est Fabien Rossiaud en sa qualité de gérant.

 

Il a été créé par la société EKOYA - Savoie Technolac BP 321- 73375 Le Bourget du Lac

La maintenance est assurée par la société V.I.E.S. - 73190 Challes-les-Eaux

Le site est hébergé auprès de OVH

 

 

Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur du site internet "www.1pulser.fr" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet "www.1pulser.fr" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Les informations fournies par 1'PULSER le sont à titre indicatif, sans aucune valeur contractuelle. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, vidéos, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de 1'PULSER ou de tiers ayant autorisé 1'PULSER à les utiliser. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation express de 1'PULSER est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont 1'PULSER est producteur. Les marques de 1'PULSER et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation express de 1'PULSER est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation express et préalable de 1'PULSER. 1'PULSER ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources.

 

Données personnelles

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Toutefois, en cas de manquement aux conditions générales d'utilisation par l'utilisateur et notamment en cas de tentative d'intrusion ou de piratage, 1'PULSER se réserve le droit d'utiliser ces données afin d'entamer des poursuites judiciaires.

 

 

 

 
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